Jean-Claude Belleville


De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des planteurs de betteraves
Membres suppléants
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000396107(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Belleville (Jean-Claude)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des planteurs de betteraves
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000194910(source JORF)
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Belleville (Jean-Claude)
comme membres suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Au titre des planteurs
Remplace:M. Boucher (Cornichon, M.)
Groupe:
Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000364041(source JORF)
nomination
26 Février 199426/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.